Annoncé par les ministres Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse, ce nouveau label vient d'être mis en ligne par la DHUP (Direction de l'Habitat, de l'Urbanisme et des Paysages).
Ce nouveau label d’État « énergie-carbone » est constitué : d’un niveau Énergie évalué par l’indicateur « bilan BEPOS » avec 4 niveaux de performance et d’un niveau Carbone évalué par l’indicateur « Carbone » avec 2 niveaux de performance. Pour le premier, il faudra présenter un bâtiment à énergie positive prenant en compte en plus des 5 usages principaux (chaud, froid, ECS, ventilation, éclairage), les autres postes de consommations comme les appareils électroniques ou électroménagers.
